Comment obtenir un permis de construire sur un terrain listé comme non constructible par les services d'urbanisme ?
Obtenir un permis de construire sur un terrain classé inconstructible par le service d'urbanisme peut être une tâche difficile. Cependant, c'est possible avec une certaine planification stratégique et un peu de recherche. La première étape pour obtenir un tel permis consiste à comprendre pourquoi votre terrain a été jugé inconstructible par le service d'urbanisme. Cela peut être dû à des restrictions de zonage ou à des préoccupations environnementales telles que le risque d'inondation, la stabilité du sol, etc. Une fois que vous aurez compris la raison pour laquelle votre parcelle a été déclarée inconstructible, vous devrez examiner toute réglementation locale susceptible d'interdire la construction dans cette zone. En outre, s'il existe des permis spéciaux requis pour certains types de travaux de construction dans cette zone ou certaines activités interdites ou restreintes, il est important de s'assurer que toutes les exigences sont satisfaites avant de demander le permis de construire.
Si tout est en ordre et qu'il n'y a pas d'obstacles majeurs à l'obtention du permis de construire, vous devez créer un plan avec des objectifs spécifiques détaillant le type de développement qui aura lieu sur votre site (par exemple, une résidence unifamiliale par rapport à un développement multifamilial). Ce plan doit tenir compte de tous les règlements de zonage et des ordonnances locales applicables aux projets de développement sur des parcelles jugées "non constructibles". Après avoir élaboré votre plan global d'aménagement, contactez un ingénieur civil expérimenté qui pourra vous aider à inspecter les éléments clés de votre propriété, tels que la densité du sol et la topographie, susceptibles d'avoir une incidence sur son aptitude à la construction résidentielle.
Une fois ces étapes franchies, soumettez avec succès une demande accompagnée de documents justificatifs d'ingénieurs et/ou d'arpenteurs attestant de l'adéquation du terrain à un usage résidentiel sur la base d'une analyse approfondie effectuée lors de leurs inspections (ou mieux encore, demandez à des architectes de concevoir des plans détaillés décrivant exactement comment ils proposent de résoudre chaque problème identifié par les inspecteurs). Si vous présentez des plans bien conçus répondant à chaque problème identifié par les planificateurs, ils peuvent souvent envisager d'accorder des dérogations permettant certains aspects qui ne sont pas normalement autorisés dans les circonstances habituelles, ce qui les rend plus enclins à accorder une approbation malgré la classification "inconstructible" donnée initialement, ce qui aide à ouvrir la voie à l'obtention des permis tant recherchés et à la réalisation des rêves associés à la possession d'un terrain classé "inconstructible" !
